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Une de mes pièces a été refusée : que dois-je faire ?

Comprendre le motif de refus et redéposer la bonne pièce, même sur un dossier déjà validé.

Écrit par Benoit

Quand votre formaliste refuse une pièce, vous recevez un e-mail et la demande apparaît dans « Vos actions », sur la page de votre dossier.

Ce qu'il faut faire

  1. Ouvrez l'onglet Documents du dossier.

  2. Repérez la pièce marquée Refusée : le motif est affiché juste à côté.

  3. Déposez le nouveau fichier dans la même zone. L'ancien est conservé de notre côté, mais c'est le nouveau qui sera transmis.

Vous n'avez rien à supprimer et rien à renvoyer par e-mail : le dépôt dans l'espace suffit, votre formaliste est prévenu automatiquement.

Les motifs de refus les plus fréquents

  • Document illisible, coupé, ou photographié de biais.

  • Pièce d'identité expirée.

  • Justificatif de domicile de plus de trois mois.

  • Nom ou prénom différent de celui déclaré dans le dossier.

  • Une seule face d'une carte d'identité ou d'un titre de séjour.

Même si mon dossier est déjà validé ?

Oui. Le remplacement d'une pièce refusée reste possible à tout moment, y compris après validation du dossier : c'est justement le cas que nous devons pouvoir corriger sans bloquer la formalité.

Un doute sur ce qui est attendu ? Demandez à votre formaliste dans la bulle de discussion, en précisant la pièce concernée.

Avez-vous trouvé la réponse à votre question ?